Point de l´Ordre du jour 1 Point de l´Ordre du jour 1.1 Point de l´Ordre du jour 1.2 Point de l´Ordre du jour 1.3 Point de l´Ordre du jour 1.4 Point de l´Ordre du jour 1.5 Point de l´Ordre du jour 1.6 Point de l´Ordre du jour 1.7

Point de l´Ordre du jour 1.8 Point de l´Ordre du jour 1.9 Point de l´Ordre du jour 1.10 Point de l´Ordre du jour 1.11 Point de l´Ordre du jour 1.12 Point de l´Ordre du jour 1.13 Point de l´Ordre du jour 1.14 Point de l´Ordre du jour 1.15

Point de l´Ordre du jour 1.16 Point de l´Ordre du jour 1.17 Point de l´Ordre du jour 1.18 Point de l´Ordre du jour 1.19 Point de l´Ordre du jour 1.20 Point de l´Ordre du jour 1.21 Point de l´Ordre du jour 2 Point de l´Ordre du jour 3

Point de l´Ordre du jour 4 Point de l´Ordre du jour 5 Point de l´Ordre du jour 6 Point de l´Ordre du jour 7 Point de l´Ordre du jour 7.1 Point de l´Ordre du jour 7.2

Note : les Propositions sont extraites automatiquement des Contributions, qui restent les documents de référence.

Point de l´Ordre du jour 1.19 1   sur la base des propositions des administrations, compte tenu des résultats de la CMR 03 ainsi que du Rapport de la Réunion de préparation à la Conférence et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées: 1.19   examiner les résultats des études de l'UIT R concernant les besoins de spectre pour les systèmes à satellites à large bande mondiaux afin d'identifier des bandes de fréquences possibles, harmonisées à l'échelle mondiale pour le service fixe par satellite pour l'utilisation d'applications Internet, et examiner les dispositions réglementaires ou techniques appropriées, en tenant aussi compte du numéro 5.516B
Disposition (Anglais seulement)	Type de la proposition	Proposition
	MOD	IRN/65/25
5		IAP/14A1/41
5	NOC	ARB/39A18/1 - ASP/41A19/321 - BOT/.../ZWE/54/43 - CUB/44/50 - RCC/16/61
5	NOC	AFCP/43A11/1
5 (Section IV)	NOC	USA/5/70
5.516B	NOC	EUR/10A19/1
FSS for internet	NOC	KEN/UGA/TZA/27/29
Total: 11